Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCOUBITOL
TOLTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3515681
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2027
SCOUBITOL de TOLTEX

Présentation de la marque SCOUBITOL

Déposée le 24 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOUBITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX domicilié(e) ZI, Route d'Etusson - 79150 - ARGENTON-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 980 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SCOUBITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOUBITOL arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

TOLTEX a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPIN-SOL , PARPINPLAST , BIOFRAG , ELASTOS , NATUR'AGRAFE , BIOFRAGMENTATION , VITE CEP , MULTIPODE


TOLTEX, Société par actions simplifiée - ZI, Route d'Etusson - 79150 - ARGENTON-CHATEAU - France - SIREN 326980067


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 7 avril 2010 - Changement de nature juridique n°520487 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641072 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-21

Liens et attaches métalliques destinés à l'horticulture.

Liens et attaches non métalliques destinés à l'horticulture.